Le blog d'Astrid Baud Roche

revue de presse

Mission parlementaire sur les politiques transfrontalières : 19 propositions

Mission confiée par Monsieur le Premier Ministre, François Fillon

à

Etienne Blanc, député de l’Ain

Fabienne Keller, sénatrice du Bas Rhin

Marie Thérèse Sanchez Schmid, députée européenne

 

Parlementaires en mission auprès de

Michel Mercier,

Ministre de l’espace rural et de l’aménagement du territoire

et de

Pierre Lellouche

Secrétaire d’Etat chargé des affaires européennes

 

 

LES PROPOSITIONS

 

 

A-    Doter la France d’une boite à outils pour plus de compétitivité sur ses frontières

 

1- Expérimenter des pôles de développement

économiques frontaliers, zones économiques à

statut spécifique, à fort effet de levier.

La mission propose leur expérimentation sur

des emprises limitées, pour des activités

encadrées, pour rétablir des équilibres

concurrentiels et lutter contre la moindre

compétitivité des territoires frontaliers

confrontés à des distorsions de concurrence

fiscales et sociales.

Ces pôles seront situés naturellement près de

grands équipements : aéroports, gares, ports,

tels que les aéroports de Bâle-Mulhouse, de

Genève ou de Strasbourg, les ports de Givet et

de Strasbourg-Kehl, la plate-forme intermodale

de Perpignan, l’opération d’Alzette-Belval.

Autour de ces pôles transfrontaliers à effet

levier sur l’économie alentour, pourraient se

créer des zones d’activité à statut adapté,

concertées avec le voisin. L’exemple de

l’aéroport trinational de Bâle-Mulhouse, qui

bénéficie d’une longue antériorité, est riche

d’enseignements à ce sujet.

 

2- Lutter contre les délocalisations en adaptant

les aides publiques.

La mission préconise la négociation de régimes

notifiés d’aides publiques, adaptées aux

disparités et aux contextes transfrontaliers,

destinés à rétablir des conditions de

compétitivité équilibrées.

 

3- Promouvoir et valoriser systématiquement les

atouts économiques français aux frontières

La mission propose de mutualiser les outils de

promotion au profit de ses territoires et de les

mobiliser pour réagir aux propositions émanant

des pays voisins.

 

4- Sécuriser les règles fiscales et reconsidérer

les conditions de bi localisation. Mettre fin à

l’incertitude fiscale, en développant

l’expérimentation et la contractualisation de

protocoles fiscaux stables, pluriannuels, entre

les administrations fiscales françaises et les

entreprises frontalières (extension du rescrit).

Cela lèverait un frein à l’installation d’activités

dans les territoires frontaliers français.

Les bi localisations, accords fiscaux qui se

développent entre la France et la Suisse,

devraient être analysées car elles semblent être

à la source d’une amplification des

délocalisations.

Ce dispositif doit être reconsidéré au regard de

ses conséquences négatives.

 

5- Simplifier les procédures douanières.

La mission propose de développer

l’expérientation de contractualisation douanière

aux frontières européennes, en particulier avec

la Suisse. Un passeport d’entreprises

frontalières, pour les artisans, faciliterait leur

activité.

 

6- Mobiliser localement des outils financiers

transfrontaliers, fonds d’amorçage et capital

risque.

En plus de la mobilisation des outils financiers

frontaliers français, l’idée est ici d’allier des

capitaux d’au moins deux pays, à l’exemple

d’Eurefi, fonds d’amorçage franco-belgoluxembourgeois,

créé avec l’appui de l’Union

Européenne.

 

B-    Répondre aux besoins de services des populations

 

7- Inciter systématiquement à la mise en oeuvre

de schémas de services transfrontaliers à

l’échelle des bassins de populations qui

concerneraient l’Etat, les collectivités territoriales

des zones frontalières, ainsi que les opérateurs

sollicitant un concours public.

L’objectif est de changer les habitudes, de

rechercher les solutions les plus pertinentes et

d’expérimenter la création de services

transfrontaliers dans les multiples domaines où

ils pourraient s’exercer : emploi et prise en

charge du chômage, éducation et formation,

santé, sanitaire et social, transports,

télécommunications, culture, tourisme de

proximité et loisirs…

 

8- Mutualiser une offre transfrontalière en

matière de santé et d’accès aux soins.

La mission propose de généraliser le dispositif

type Transcard (accès aux établissements de

part et d’autre de la frontière sans autorisation

préalable).

Elle recommande la mutualisation de l’offre de

soins dans toutes les régions frontalières, sur la

base des Schémas Sanitaires (SROSS)

frontaliers (point 7 ci-dessus), comme cela est le

cas à l’hôpital de Puigcerda et pour le Petscan

de Dunkerque.

 

9- Développer conjointement l’apprentissage de

la langue du voisin, les activités culturelles et

sportives, la formation et l’emploi.

Les actions réussies sont nombreuses dans ces

domaines et devraient être valorisées pour être

démultipliées dans les territoires.

 

10- Faciliter les transports et les

télécommunications à l’échelle du bassin

transfrontalier.

Pour les déplacements transfrontaliers, il s’agit

de faciliter et d’organiser les transports collectifs

urbains ou interurbains. Les projets sont

nombreux mais butent sur des difficultés

juridiques et politiques et sur la question du

financement.

Dans les télécommunications, il conviendrait de

mobiliser les opérateurs pour permettre d’éviter

l’application de la tarification internationale pour

les communications locales transfrontalières :

ceci est très attendu par les populations.

Dans le domaine de la diffusion TV, la réception

des télévisions contribue aux échanges culturels

et à la connaissance du voisin. La compatibilité

des technologies (hertzien, TNT, câble) et les

contraintes d’émission hertzienne aux frontières

rendent nécessaire une étude technique précise

sur chaque frontière pour trouver les réponses

appropriées.

 

11- Désigner dans chaque région frontalière un

correspondant du Médiateur de la République,

dédié aux questions frontalières pour faciliter le

règlement de questions personnelles touchant à

la vie quotidienne des populations frontalières,

questions généralement assez complexes.

 

C- Faciliter l’organisation spatiale des territoires transfrontaliers

 

12- Développer la consultation réciproque et la co

élaboration des documents d’aménagement et des

projets.

Encourager les Collectivités locales à coproduire

avec leurs homologues de l’autre côté de la

frontière, les documents de référence concernant

l’urbanisme et l’organisation spatiale du territoire,

les SCOT et inter SCOT, documents transfrontaliers

que chaque partie déclinerait ensuite selon sa

propre législation.

Rendre obligatoire, sous principe de réciprocité, la

consultation des territoires riverains et leur

association à l’élaboration des études d’impact et

des projets.

Travailler à l’échelle européenne à l’évolution de

référentiels communs applicables aux documents

de planification et de programmation spatiale : livre

blanc, SCOT…

 

13- Utiliser l’espace comme un atout.

Promouvoir des instruments fonciers et

opérationnels dédiés aux régions frontalières,

pour que l’espace puisse devenir un atout

stratégique de leur développement, sans

gaspillage des terres agricoles et des espaces

naturels.

 

14- Développer des cofinancements

transfrontaliers plus équitables.

Dans une démarche de solidarité territoriale, la

mission propose de généraliser la négociation

de participations financières des pays voisins à

la réalisation et au fonctionnement des projets

communs d’infrastructures, d’équipements et de

services

 

C-    Organiser une réelle gouvernance des questions transfrontalières

 

15- Installer une autorité politique gouvernementale

interministérielle dédiée auprès du Premier Ministre.

Sa mission serait, en deux ou trois ans, de faire

émerger les questions frontalières, de faire « sauter

les verrous », de promouvoir une stratégie frontière

par frontière et de mieux intégrer les frontières aux

politiques publiques.

La mission préconise d’autre part l’organisation

d’une réunion rassemblant, à partir de ses

recommandations, tous les ministres concernés,

sous l’autorité du Premier Ministre, au cours du

second semestre 2010 pour s’assurer de leur mise en

oeuvre.

 

16- Se doter d’un observatoire stratégique des

régions frontalières et capitaliser les expériences

réussies.

Il s’agit aussi de tenir à jour un guide des bonnes

pratiques pour mutualiser les solutions « qui

marchent », de former au transfrontalier les agents

ayant à les traiter, de conforter la Mission

Opérationnelle Transfrontalière.

17- Organiser l’Etat territorial et sa meilleure

articulation avec l’Etat central.

La mission propose la désignation d’un référent en

charge de l’ensemble des questions frontalières,

dans chaque préfecture de région, à l’écoute des

élus locaux, sous l’autorité du Préfet de région.

Il faut restaurer la « chaîne de décision» de l’Etat, défaillante

aujourd’hui sur les questions frontalières, en conciliant

l’organisation hiérarchique et l’approche sectorielle et par

projet.   

D’autre part, en application du principe de

subsidiarité, l’Etat devra non seulement contrôler les

initiatives locales mais aussi et surtout et favoriser

l’innovation et la résolution des problèmes.

 

18- Renforcer nos instruments de

gouvernance territoriaux européens et inter

gouvernementaux.

Au niveau territorial, développer les GECT, en

rendant plus souple le statut de leurs personnels et

en permettant leur création avec un seul pays

membre de l’UE.

OEuvrer, sur la proposition de Michel Barnier, à

l’avènement d’une collectivité territoriale

transfrontalière de droit européen.

Faciliter la concertation et le dialogue entre les

acteurs politiques concernés de part et d’autre

des frontières au sein d’instances telles la

Conférence du Rhin supérieur, le Conseil du

Pays basque ou la Grande Région.

Au niveau européen, soutenir l’application du

principe de cohésion territoriale au bénéfice

des régions transfrontalières où se posent des

problèmes de compétitivité et d’accès à

l’emploi,

et adapter les politiques de concurrence en vue de pallier

les disparités frontalières.

Au niveau international, renforcer un suivi

régulier des questions transfrontalières dans les

conférences, commissions, dialogues et lors de

chaque sommet bilatéral.

 

19- Structurer la gouvernance des régions

métropolitaines et rurales transfrontalières.

Créer des Pôles métropolitains et des

métropoles transfrontaliers pour permettre aux

territoires frontaliers de mieux s’organiser sur le

sol français en s’adossant au bassin

transfrontalier dans son ensemble.

Mettre en place des conseils transfrontaliers de

développement à l’image des conseils économiques et

sociaux régionaux.

Compenser les difficultés des territoires transfrontaliers

par l’optimisation des ressources financières des

intercommunalités françaises concernées : DGF,

dotations particulières, adaptation du versement

transport.

La mission propose de rendre obligatoire un

volet transfrontalier dans les contrats de projet

Etat / Région.

 

Ces 19 propositions ne vaudront que par la suite qui pourra leur être donnée.

 

 

Telecharger le rapport :

 Téléchargement Mission-parlementaire-politique-transfrontaliere_rapport-long_17juin2010

Mission Parlementaire sur la politique transfrontalière : le constat

Etienne Blanc, Président de l’ARC (agglo franco valdo genevoise) a présenté la semaine dernière son rapport parlementaire sur la politique transfrontalière.

 

Tout d’abord un constat

 

A- Des territoires transfrontaliers dynamiques, en tension, à la compétitivité menacée.

 

1- L’Europe se construit plus visiblement sur ses

frontières. Autrefois lointains, les territoires

transfrontaliers deviennent des centres où

s’invente l’Europe au quotidien. Les situations

sont multiformes, contrastées : chaque frontière

est spécifique, sans stéréotype possible.

 

2- Malgré d’indéniables réussites, les frontières

sont des espaces en tension, démographique,

économique, foncière et environnementale ; ils

sont confrontés à des fractures institutionnelles,

juridiques, fiscales et sociales, ainsi qu’à une

concurrence économique forte des pays voisins.

 

3- Les territoires transfrontaliers sont révélateurs

d’une France à la peine dans la concurrence

européenne et dans la mondialisation des

échanges, alors qu’ils devraient constituer pour la

France et dans la construction européenne des

moteurs de compétitivité et des laboratoires

d’expérimentations économiques et sociales de

croissance durable.

 

4- Le travail frontalier connaît une croissance

rapide ; 330 000 frontaliers travaillent à l’étranger et

résident en France, contre 158 000 en 1990. Le

nombre de frontaliers a été multiplié par 10 en 40

ans et les flux se sont généralement inversés.

Seulement 10 000 frontaliers travaillent en France

et résident dans les pays voisins.

 

5- Les frontières sont une entrave dans des

espaces de vie quotidiennes. Les préoccupations

concrètes d’emplois, de chômage, de santé, de

logement, de transports, d’éducation, de

services… en sont accentuées. Les distorsions du

droit concernent les impositions, la législation

sociale, les prestations familiales, des questions

centrales, s’il en est, dans la vie de nos

concitoyens.

 

 

6- Agglomérations, métropoles ou territoires

ruraux frontaliers font face à des surcroîts de

charges et à l’urgence d’organiser l’espace

transfrontalier au regard de déséquilibres

territoriaux, financiers et fiscaux qu’il s’agit de

mieux maîtriser, de gérer et de compenser.

Les frontaliers subissent au final les choix de

localisation des entreprises pour lesquels ils

travaillent…

Et ce sont surtout les acteurs publics, en

particulier les collectivités gestionnaires, qui

assument les charges liées aux populations

accueillies…

sans bénéficier des ressources correspondant

aux activités économiques de leurs employeurs.

 

 

B- Des coopérations foisonnantes, une gouvernance défaillante

 

7- A la grande diversité des territoires

transfrontaliers répondent l’enthousiasme et

l’inventivité des dynamiques locales. La volonté

politique des acteurs locaux d’oeuvrer ensemble sur

tous ces territoires est très forte.

Ce qui frappe, c’est le grand nombre des

coopérations, la diversité de leurs objectifs, les

besoins qui se multiplient, mais aussi la longue

genèse nécessaire à la plupart des expériences,

la complexité de montage et de gestion de ces

coopérations.

 

8- Les difficultés d’organisation sont accentuées

par un manque de vision stratégique du

développement des zones frontalières, par un

défaut de fonctionnement des instances d’arbitrage

et de décision, lorsqu’elles existent.

Ces carences privent ces espaces de potentiels

d’innovation et de croissance, y restreignent le

développement d’activités et freinent les liens

culturels et démocratiques que leur position

charnière pourrait renforcer.

 

9- Nombre d’outils de coopération existent déjà et

fonctionnent à peu près, même si les relations aux

frontières sont hétérogènes et si la gestion complexe

des fonds européens nuit à leur dynamisme.

D’une part les GLCT, les GECT, et bientôt les GEC,

sont de précieux instruments.

D’autre part, des relations bilatérales, des

commissions intergouvernementales, des

conférences régionales sont depuis longtemps à

l’oeuvre sur les frontières.

 

10- La politique de cohésion de l’Union Européenne a

accru le soutien financier aux territoires

transfrontaliers, notamment depuis la fin des années

80.

Cette aide financière a constitué un levier pour les

échanges, les rapprochements entre les populations

et les collectivités territoriales. Elle a aidé la mise en

oeuvre d’actions communes et de projets

transfrontaliers.

 

11- Il apparaît primordial de donner à la politique

frontalière une gouvernance qui permettra de porter

la prise en charge des enjeux au niveau politique :

renforcer l’organisation et la compétitivité des

territoires français, et coopérer avec les pays

voisins, en lien avec l’Europe, en soutien aux

initiatives locales.

 

L’objet de notre rapport est donc de :

 

- Formuler des propositions concrètes

facilitant les projets transfrontaliers et la

« réduction de la fracture »,

 

- Proposer des outils afin d’anticiper et de

maîtriser les évolutions avec l’ensemble des

acteurs transfrontaliers

 

- Proposer une nouvelle gouvernance pour la

coopération transfrontalière.

Beaucoup de travaux et de rapports ont été

réalisés sur les questions transfrontalières

depuis plus de 15 ans…

Ils n’ont pas été suivis d’effet, faute de continuité

de l’action gouvernementale dans ce domaine,

d’où l’urgence d’une meilleure organisation de la

gouvernance des questions transfrontalières.

 

Télécharger le rapport complet :

 Téléchargement Mission-parlementaire-politique-transfrontaliere_rapport-long_17juin2010

 

Agenda du 28 juin au 3 Juillet

Lundi 28 juin

 

9h :       Symagev. Visite d’un Terrain famillial Armoy

10H :       Visite MIB ZI de Vongy- Thonon

13h30 :     Bureau de Chablais Insertion- Amphion

15h :     Conseil syndical du Symagev- Thonon

18h30 :     Municipalité Thonon

 

Mardi 29 juin

 

9h :   Réunion direction Mission Locale

11h30 :     Bureau Symagev Ballaison

13h30 :     Rendez-vous OT de Thonon

17h30 :     Conférence de Presse « L’alternance » Préfecture Annecy

19h30 :     Copil Projet Agglo Franco Valdo Genevois- Collonges en Suisse

 

Mercredi 30 juin

 

17h30 :     Assemblée generale de Chablais Initiative- Thonon

19h :     réunion Liste Thonon

20h :     Conseil Municipal Thonon

 

Jeudi 1 Juillet

 

9h :   Réunion élus Chablais sur schéma départemental GDV

16h30 :     Bureau Mission Locale- Thonon

18h :     Conseil administration Mission Locale- Thonon

19h30 :     réunion publique sur le Projet d’Agglo Franco Valdo Genevoise-Sciez

 

Vendredi 2 juillet

 

10h :     Copil Pépinière

16h30 :     Centenaire du Collège Jean jacques Rousseau Thonon

18h :     comité départemental UMP – St Pierre en Faucigny

 

Samedi 3 juillet

 

 Mariage mairie Thonon

 

 

Calendrier des manifestation à Thonon pour le 4èm centenaire de la Fondation de l’Ordre de la Visitation

Le 4èm centenaire de la visitation a été acté par le Ministère de la Culture comme évènement national pour 2010. Les figures de St François de Sales et de Jeanne de Chantal, et l’Ordre de la Visitation font partie du patrimoine historique, religieux et culturel de la Haute-Savoie. C’est dans cet esprity que de nombreuses manifestations se dérouleront jusqu’ à l »’automne.

 

François de Sales et Jeanne de Chantal ont vécu à la charnière des 16èm et 17èm siècles, époque troublée par la violence des querelles religieuses et politiques.

 

Jusqu’au 30 octobvre au Château de Ripaille

Exposition organisée par l’Académie Chablaisienne «  St François de sales, le Chablais et la Visitation à Thonon »

 

Dimanche 27 Juin : journée festive en Chablais

-   10h30 : Messe en la Basilique St François

-   12h30 : pique-nique au monastère de la Visitation

-   Fin de journée au Château des Allinges

 

2,3,4 juillet à 20h30

Lecture de texte de St François de Sales, accompagné au clavecin.

 St Hippolyte

 

19 juillet 21h30

Spectacle de la Cie du Graal «  St François de sales, un homme en marche ». St Hippolyte

 

19 aout à 21h

Spectacle par le groupe Theotime à L’espace Tully

 

22 et 23 octobre

Colloque au Château de Ripaille

 

22 octobre

Lecture de texte de St François de Sales avec Denis Podalydes