Le blog d'Astrid Baud Roche

SEANCE PLENIERE CONSEIL REGIONAL. MES 3 AMENDEMENTS SUR LE CEVA

1/ Assurer le financement du surcoût prévisible du projet

Le montant estimé du programme des travaux d’aménagement s’élève à 126 millions d’euros. Mais cette évaluation fait référence aux conditions économiques du début de l’année 2005. Nous savons que ce projet arrivera à son terme, au mieux, en 2012, et il est fort probable compte tenu des études techniques sommaires que nous avons actuellement, il y aura un surcoût.

Par ailleurs, l’Etat a d’ores et déjà exprimé que sa participation financière était forfaitaire à 28,7 millions d’euros.

L’eventuel surcoût devra donc être réparti entre les autres partenaires financiers. 

Il est important que la Région Rhône-Alpes, dont le ferroviaire est de sa compétence, s’engage clairement sur cette question dés cette première délibération qui concerne le protocole financier.

Pour être équitable, le surcoût devra être partagé entre tous les signataires au prorata du pourcentage convenu dans ce protocole. Et je ne vous cache pas que ci la 2C2A veut faire un apport plus important, à la hauteur des enjeux que sera l’aménagement du centre de la ville d’Annemasse, je serais satisfaite. 

Je propose donc de rédiger le premier point comme suit:

-          d’approuver le protocole financier, qui ne peut être qu’évolutif compte tenu de la connaissance technique sommaire de ce chantier, relatif à la convention d’application du contrat de projet relative à la réalisation de la section française de la liaison ferroviaire dite CEVA entre Genève-Cornavin les Eaux Vives et Annemasse et des ses aménagements complémentaires, qui arrête la participation financière de la Région Rhône-Alpes à la date de la signature de la convention, en l’état actuel des connaissances techniques du projet. La Région Rhône-Alpes s’engageant à suivre l’évolution du surcoût, qui sera réparti selon un prorata du pourcentage convenu dans le protocole originel.

Amendement refusé par l'exécutif.

2/ Une étude d'impact sur les TER en 2012

Seulement 3% des travailleurs frontaliers prennent le train aujourd’hui pour se rendre à Genève. C’est bien loin de ce qui se passe dans d’autres grandes agglomération suisse, telle Zurich où plus de 20% des travailleurs prennent le train.

Le Ceva nous aidera à inverser cette tendance. Car il faut bien reconnaître que la Haute-Savoie du Nord c’est un peu le désert ferroviaire aujourd’hui. Même si la fréquentation est en hausse, même si des efforts sont faits. Seule une amélioration massive de l’offre de transports est susceptible de répondre aux attentes et le CEVA est là pour cela.

Le Ceva est un projet attendu par la population de la Haute-Savoie Nord.

Et il nous faut dès aujourd’hui envisager ce que cela coûtera pour la région Rhône-Alpes en fonctionnement et investissement pour les TER cadencés qui devraient être plus nombreux et fréquents en direction du Chablais, de l’Arve et du bassin annécien.

Alors on peut me dire que 2012, on n’y est pas encore. On a le temps de voir les choses.

Ou on peut me dire qu' en 2012, la gauche ne sera plus aux commandes (ce que j’espère je ne vous le cache pas) et que de ce fait ce sera aux suivants d’envisager cette question.

Quoiqu’il en soit, gouverner c’est prévoir. Et j’estime qu’il nous faut dés aujourd’hui prévoir cette évolution et ces coûts pour notre collectivité.

Par conséquent je propose de rajouter le point suivant à la délibération:

- de commander une étude d’impact complète sur le fonctionnement des TER ; sur les futurs investissements TER, sur le surcoût du fonctionnement des TER, et sur l’ensemble des dessertes ferroviaires  sur le Genevois, le Chablais, La Vallée de l’Arve et vers l’agglomération annécienne

Amendement refusé par l'exécutif

3/ Une étude d'impact sur le CEVA

Le Ceva est un projet structurant pour la Haute-Savoie du Nord dans son ensemble. Il faut envisager dès à présent toutes les conséquences de ce projet sur les bassins du Genevois, du Chablais et de l’Arve, compte tenu qu’il est évident que cet aménagement ne concerne pas uniquement l’agglomération annemassienne.  Si à l’origine ce projet genevois vise à dissuader le trafic des véhicules haut-savoyards dans le centre de Genève, il sera beaucoup plus que cela en 2012.

Il nous faut appréhender, dés aujourd’hui, les conséquences du CEVA sur le territoire haut-savoyard.

Qu’en sera-t-il de l’évasion de la main d’œuvre qualifiée vers Genève (dont souffre déjà aujourd’hui le décolletage de la Vallée de l’Arve, les services hospitaliers du nord du département frontalier…) ?  Quelles seront les conséquences sur l’aménagement du territoire frontalier, sur son développement urbain, sur son urbanisme, sur le surcoût du foncier ?

Quelles peuvent être les opportunités pour le tourisme lémanique, les stations des massifs du Chablais, du pays du Mont-Blanc et du Faucigny ? Une ligne ferroviaire directe, cadencée, toute les 30 minutes, avec l’aéroport international de Genève, ne peut qu’être bénéfique pour la Haute-Savoie du Nord. On pense au tourisme d’affaire, au tourisme de loisirs…. Mais il nous faut mesurer tout cela dés aujourd’hui.

Quelles peuvent être les conséquences économiques d’un tel projet ?  Peut-on espérer l’installation de nouvelles activités côté français. quel conséquence pour l’activité de notre territoire ?

Qu’en sera-t-il de l’évolution du trafic fer et voiture sur l’ensemble de ces bassins.

La liste des interrogations n’est pas exhaustive. Mais on sent bien qu’aujourd’hui, avec ce projet, se joue l’avenir de la Haute-savoie du Nord. Mais quel avenir ?

Par conséquent je propose de rajouter ce point :

-de commander une étude d’impact complète sur les bassins du Genevois, du Chablais et de la vallée de l’Arve, suite à la réalisation du projet CEVA

Amendement refusé par l'exécutif

SEANCE PLENIERE CONSEIL REGIONAL. CEVA

Nous avons examiné ce matin le projet CEVA et son protocol financier. Porte parole UMP sur ce sujet, en tant que membre de la commission transport, j'ai défendu les intérêts des Haut-savoyards. Autre sujets de combat, annexés au débat sur le CEVA: la ligne du Tonkin et le shunt d'Etrembières.

                                  MON INTERVENTION EN SEANCE PLENIERE

Monsieur le Président,

Le CEVA est un projet ferré de 16 km, dont 1,9 km côté français.

Ce projet  concerne un bassin de vie, dont la population sera de 1 100 000 habitants en 2020. Il entre dans le cadre d’une mobilité accrue dans cette zone : aujourd’hui, 500 000 véhicules jour passent les frontières franco-Suisse.  Plus de 50 000 frontaliers travaillent sur Genève. Et seulement 3% d’entre eux prennent les TER. Cette mobilité va augmenter de 30 à 50% à l’horizon 2020. L’enjeu est donc considérable. Si nous voulons que les travailleurs prennent les transports en commun, il faut que l’offre de transport soit adaptée à leur besoin, au niveau des horaires, la fréquence, le matériel roulant, et les infrastructures. Les études estiment à 30 000  le nombre de voyageurs qui prendront le CEVA aux heures de pointe, sur le tronçon le plus fréquenté. Le Ceva est là pour répondre à cette large problématique des transports qui concerne Genève, Annemasse, mais pas seulement. Car le CEVA n’est pas un projet Annemassien. Il doit être plus que cela. Le Chablais, et la Vallée de l’Arve espèrent beaucoup de cette liaison.

Ce projet va permettre d’accroître l’offre ferroviaire. Liaison grandes lignes. Liaisons TER.  On parle ici d’un vrai projet de RER.  Avec des temps de parcours qui vont diminuer. 11 minutes pour faire Cornavin-Eaux Vives et 7 minutes pour faire Eaux Vives-Annemasse.  Avec des cadencements importants. Un train toutes les 30 minutes à la mise en service en direction du Chablais, de la Vallée de l’Arve ; et toutes les 15 minutes en fonction de la demande. Un cadencement  vers les trains Grandes Lignes toutes les 60 minutes à la mise en service, et toutes les 30 minutes en fonction de la demande.

C’est un outil essentiel pour structurer le développement urbain. Il va permettre d’absorber l’augmentation du trafic qui est inévitable. C’est la garantie d’une protection de l’environnement et du développement durable. Le projet est axé aux interfaces de transport : aéroport International de Genève ; Trains grandes lignes ; réseau bus ; parking relais…

Il va structurer le développement urbain : maîtrise du développement côté français ; déverrouillage de la construction du Bassin Transfrontalier ; installation de nouvelles activités économiques côté français avec le soutien du Canton de Genève qui n’a plus un mètre carré de disponible. Ce sont les effets inéluctables du CEVA.

Le CEVA, c’est une véritable coopération avec la France. Cette coopération est opérationnelle depuis novembre 2002. CEVA c’est aussi un travail commun des élus français et suisses, avec une préoccupation française qui est d’assurer la continuité de l’infrastructure sur notre territoire.

Aujourd’hui, nous ne pouvons que nous satisfaire de l’arrivée d’une telle délibération dans notre hémicycle.  Je dirais, même, enfin !

Mais cette joie d’un aboutissement, qui n’en est pas véritablement un, car il y a encore beaucoup à faire, et quelque peu gâchée par certaines désillusions.

• Je fais partie de ces humbles élus locaux qui osaient imaginer que tous, quelques soient nos collectivités, nos appartenances politiques, nos ambitions personnelles, nous serions capables de travailler ensemble pour une grand projet avec pour seule finalité l’intérêt collectif.  Malheureusement, ceci n’a pas été le cas. On se rend bien compte que dans ce dossier il y a eu un « Triumvirat », le Président de la Région, le Maire d’Annemasse et le Conseiller d’Etat Suisse Cramer, qui ont avancé ensemble défendant ce projet, comme si c’était le leur, comme ci c’était uniquement pour leur collectivité respective, comme si c’était leur réussite personnelle qui était en jeu.

L’élaboration de ce projet a été kidnappé, c’est bien peu conforme à votre concept de démocratie participative ! Et j’estime, que nous avons perdu beaucoup de temps à cause de cela.

Et de fait, nous pouvons constater qu’il y a eu un manque certain de véritable coopération, de travail en commun avec les autres collectivités impliquées dans ce dossier. Et ceci est flagrant depuis quelques semaines, lorsque nous lisons la presse. En effet, on peut lire ici où là que le CEVA c’est un projet de la Région, du Maire d’Annemasse et de Mr Cramer. Mais il n’en est rien. Dans la communication terriblement efficace que vous avez mis en place, vous avez tout fait pour rayer la participation du Conseil Général de la Haute-Savoie, qui a voté tout de même une participation de 30 millions d’euros il y a un mois.

Le CEVA ce n’est pas votre projet ! Le CEVA c’est notre projet. Notre projet à tous !

Autre désillusion : le financement.

Le montant estimé du programme des travaux d’aménagement s’élève à 126 millions d’euros. Mais cette évaluation fait référence aux conditions économiques du début de l’année 2005 et nous savons que ce projet arrivera à son terme, au mieux en 2012, et il est fort probable compte tenu des études techniques sommaires que nous avons actuellement, qu’il y aura un surcoût.

L’Etat annonce une participation forfaitaire de 28,7 millions d’euros.

Pour les autres partenaires, on évoque dans la convention, une participation évolutive. 

Quid de ces participations évolutives ? Quel sera l’engagement de la Région ?

Autre détail qui interpelle, les chiffres annoncés dans votre délibération.

Je sais que des montants devaient être affichés rapidement pour pouvoir lancer au plus vite les études d’APS.  Mais une mise à jour de votre délibération aurait pu être faite, en intégrant par exemple le nouveau montant de l’engagement du département de la Haute-Savoie. Je m’étonne aussi que la 2C2A puisse passer en deux mois de 13 millions, à 10 millions il y a un mois, et à 9 millions aujourd’hui dans cette délibération.  Là la mise à jour a été faite rapidement ! Ensuite je rappelle que le CEVA est aussi un énorme projet d’aménagement du centre ville d’Annemasse, et de ce fait je ne vois pas pourquoi la participation financière de la 2C2A n’est pas à la hauteur de l’enjeu pour cette agglomération. Là aussi, il y a un manque de transparence évident dans la fixation des participations financières des uns et des autres.

Lors des débats sur les amendements dans un instant nous aborderons diverses autres questions importantes. Celle des études d’impact du CEVA. Celle des études d’impact sur le futur fonctionnement et financement des TER.

Des questions qui sont loin d’être annexes……

Le temps de parole qui m’est accordé étant limité, je profiterais des amendements pour parler du Tonkin, mais aussi un sujet qui me tient à cœur le shunt d’Etrembières.

Merci d’avoir écouté une élue du Chablais, qui j’espère, aura su convaincre  que le CEVA est un vrai projet pour un territoire plus large que la seule communauté d’Annemasse, je ne pense pas que c’est Roger VIOUD qui me contredira, lui qui a été victime de ce fameux état d’esprit  bien restreint du premier édile d’Annemasse.

Les élus régionaux UMP en déplacement en Ardèche à la rencontre du monde économique et des élus

Jean-Claude CARLE, sénateur de Haute-Savoie et nouveau président du groupe UMP au Conseil Régional Rhône-Alpes, avait emmené avec lui plus de 12 conseillers régionaux UMP pour conforter le travail de leur collègue ardéchois Jacques GENEST.

Mais ce déplacement en Ardèche à Vals-les-Bains avait une signification. Jean-Claude CARLE a rappelé que la Région n’avait aucun vice-président issu de l’Ardèche, et que l’agriculture et le développement n’avaient pas même mérité une vice-présidence à la Région. Le groupe UMP de la Région avait souhaité rencontrer acteurs économiques et élus, le matin. Pendant plus de deux heures, des échanges ont eu lieu avec des responsables du monde économique, des représentants de la CGPME, le président de la CCI Ardèche Méridionale, des conseillers généraux, le maire d’Aubenas. Au menu des échanges : un sentiment d’abandon de la région, le problème du CFA avec le refus de la Région d’adapter les formations à la saisonnalité des emplois, le problème des mises au normes de sécurité de l’hôtellerie ardéchoise, le problème du personnel hôtelier en basse saison et les fermetures qui sont un vrai préjudice pour l’économie de certains territoires ardéchois, le problème de l’aérodrome d’Aubenas, le non fonctionnement des CLD (Comité Locaux de Développement). Les échanges ont été constructifs et nourriront le projet 2010 du groupe UMP.

Jean-Claude FLORY, député-maire de Vals-les-Bains, a rejoint pour l’apéritif les élus régionaux, rappelant que lui aussi avait siégé à la Région et était touché du signe fort que le groupe UMP envoyait en Ardèche. Jean-Claude CARLE et Jacques GENEST, au nom des autres élus, ont tenu à féliciter les nouveaux propriétaires de l’hôtel-restaurant L’Helvie pour le bon goût apporté à la restauration de cet établissement et pour la qualité de la restauration.

Après les échanges verbaux du matin, les élus régionaux avaient choisi les travaux pratiques, en allant au contact d’entreprises artisanales. Tout d’abord, la laiterie fromagerie CARRIER à Vals, qui a permis de voir que la transmission en famille du savoir-faire avait permis l’activité de près de 22 personnes. Cette visite et les échanges avec madame CARRIER et son chef de production ont mis en exergue l’interaction entre le problème de saisonnalité. Il y a une pénurie de lait en saison haute ou pour des moments particuliers (lait caillé pour le Ramadan), et des excédents en période basse.
Puis les Glaces MORAND à Ucel, où le savoir-faire artisanal a permis à ces produits glacés d’être reconnus par la grande distribution comme des produits de qualité. L’installation d’un show-room a conforté l’intérêt des touristes et des habitants pour ces glaces de qualité qui favorisent les produits ardéchois (châtaigne, myrtille, coing, poire…). Jean-Claude CARLE a d’ores et déjà mis en relation cette entreprise avec R3AP, qui valorise les produits alimentaires de qualité de Rhône-Alpes.

En fin d’après midi, ils sont repartis par nos routes ardéchoises, en étant convaincus de la volonté qu’il y avait de développer l’économie tout en préservant la qualité de vie et la beauté de ces sites ! Ils ont promis de revenir… à suivre.

AGENDA DU 26 Novembre au 1er décembre

Lundi 26 novembre

9h30/16h30: Journée de formation des bénévoles des associations caritatives de Thonon offerte par le CCAS Thonon

18h30: Municipalité Thonon

Mardi 27 novembre

9h Etats Généraux de la Santé en Haute-Savoie- Annecy

14h CDRA Commission Thonon

16h30: Rdv Mairie Permanence

Mercredi 28 novembre

17h Réunion direction Mission Locale Jeunes du Chablais

19h Réunion liste municipalité Thonon

20h: Conseil Municipal Thonon

Jeudi 29 novembre

Séance plénière Conseil régional Lyon.

Vendredi 30 novembre

Séance plénière Conseil Régional Lyon

19h Cérémonie Ste Barbe.

20h: Soirée St Nicolas APEL Jeanne d'Arc

Samedi 1er décembre

10h: Inauguration Noël en Fête Thonon

19h: Inauguration Majuscule Thonon

Des jeunes à la découverte de la vie d'une élue locale

La Mission Locale Jeune du Chablais, dont je suis la Présidente, a proposé à la Fondation Dexia un projet sur la promotion de la citoyenneté auprès des jeunes. Notre action a été primée et retenue.

Notre idée était de faire découvrire le rôle des élus locaux, dans leur quotidien. Pour ce, nous avons proposé que 8 jeunes, suivis par la Mission Locale dans le cadre d'une remobilisation,  accompagnent durant une journée entière 4 élus. Ainsi ils ont pu découvrire ce que nous faisons chaque jour. Surpris, il se sont rendus compte que nos agendas étaient bien remplis. Que notre rôle n'est pas toujours aussi simple que l'on pourrait le croire. Que nos journées sont variées et diverses, passant de réunions, en rendez-vous, en visites et en conseils......

La semaine dernière j'ai donc eu la chance d'avoir la compagnie de Nicolas 20 ans de Thonon et de Jérémie 16 ans de Messery.

***

8h45 rendez vous à la Mission Locale jeune du Chablais. Présentation. Echange sur leur vision des élus.

9H. Direction l'Accueil de Jour de Thonon, centre de suivi des SDF. Il fait parti de mes compétences.

10H. Mairie de Thonon pour ma Permanence. J'y reçois les thononais qui souhaitent me rencontrer.

11H. Marché de Thonon, ou je vais soutenir des militants UMP qui font une opération tractage. C'est aussi le rôle d'un élu "encarté" de rencontrer les militants de son parti politique.

11h30. Inauguration du Forum de l'Emploi à Thonon. Ils ont pu aussi découvrire le rôle plus institutionnel de l'élu. L'occasion d'un échange avec le Maire de Thonon, d'une présentation de Mr le Sous-Préfet et de Frédéric Zory conseiller Général.

 

14H..... Direction Annecy. Pour une réunion à la DASS sur le suivi du PLan Hivernal en Haute-Savoie (accueil et mise à l'abri des SDF). C'est  le rôle des élus locaux de rencontrer les partenaires de leurs actions, entre autre l'Etat.

16H30 ....nous sommes à Publier pour une réunion sur le Scot.... suivi à 18H d'une réunion du Sieerte, et à 18H30 du Conseil Syndical du Siac, syndicat intercommunal d'aménagement du Chablais qui regroupe les 62 maires du Chablais.  Les jeunes ont pu se rendrent compte des débats entre élus (pas toujours courtois...), du rôle délibératif aussi.....

La journée s'est terminée à 22H. La routine pour moi..... une surprise pour eux. Après une telle journée, ils étaient d'accord pour dire que c'est en fait "pas drôle d'être élu, que c'est beaucoup trop de travail....".