ENVIRONNEMENT : PRESENTATION DE LA STRATEGIE AIR-CLIMAT-ENERGIE
La pollution atmosphérique et les changements climatiques ignorant les
frontières, c'est fort naturellement à l'échelle du Grand Genève que les
questions de qualité de l'air et de maitrise des gaz à effet de serre doivent
être abordées.
C'est dans cet esprit que s'élabore le Schéma de
Cohérence Climat-air Energie Territorial (SC2ET) qui vise à mieux coordonner les différentes
initiatives prises par les divers partenaires présents sur l'ensemble du
territoire. Un état d'avancement des réflexions pour structurer cette démarche sera
présenté, et sera illustré par les travaux conduits au cours des derniers mois
au sein du groupe "Air" du CRFG : ils dressent le bilan de la
situation environnementale, technique et réglementaire de part et d'autre de la
frontière, et ils proposent surtout des pistes d'actions communes pour les deux
années à venir qui permettront d'accompagner l'agglomération dans un
développement respectueux.
INTER-SCOT : POINT D’INFORMATION
SUR LE LANCEMENT DE LA DEMARCHE
Je porte ce dossier par délégation des question d’urbanisme. J’ai donc
présenté cette démarche à mes collègues élus du territoire.
En prolongement des travaux du Projet d’agglomération
franco-valdo-genevois (« Grand Genève - Agglomération franco-valdo-genevoise »)
et de l’avancement des démarches de SCOT sur les territoires français
concernés, les élus de l’ARC Syndicat Mixte ont décidé d’engager une démarche
Inter-SCOT spécifique à cette échelle (Comité Syndical du 23 juin 2011).
Cette démarche doit permettre de préciser le projet de territoire de
l’ARC, par référence à un cadre transversal commun aux Projets d’aménagement et
de développement durable des SCOT du territoire. Il s’agit à la fois :
- de construire et faire partager un véritable projet de territoire
transversal à une échelle inédite ;
- de faire « redescendre » les objectifs du Schéma d’Agglomération n°2,
élaboré à l’échelle du Grand Genève, dans les documents de planification côté
français ;
- de renforcer le positionnement de l’ARC au sein de l’agglomération
transfrontalière ;
- de mieux coordonner les
actions et dispositifs d’intervention et de mise en oeuvre de l’ARC et de ses
membres sur les territoires qui le composent.
Pour initier cette démarche, en application des délibérations du Comité
syndical, le Bureau a décidé de s’appuyer sur un prestataire externe. Le projet
de territoire, spécifié à l’échelle de l’Inter-SCOT et du Genevois français,
est destiné à être intégré dans tous les PADD des SCOT. Ce chapeau commun devra
constituer la traduction des objectifs politiques du territoire de l’ARC en
synthétisant le travail produit dans quatre « cahiers thématiques » (habitat et
urbanisation ; déplacements multimodaux et pôles de haute fréquentation ;
espaces naturels, agricoles et paysage ; développement économique).
Outil de sensibilisation, de traduction,
d’appropriation et de mise en oeuvre des objectifs du Projet d'agglomération
franco-valdo-genevois, ce chapeau commun vise également à consolider et mettre
en exergue le projet de territoire spécifique du Genevois français. En outre,
le chapeau se déclinera à travers quatre cahiers thématiques.